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Compte-rendu du Conseil Municipal du 1er décembre 2020

Compte-rendus du conseil municipal

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L’an 2020, le 1er décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni sous la présidence de Monsieur Luc NORMAND, Maire.

ORDRE DU JOUR :

1 – PERSONNEL COMMUNAL
1-1. Création/suppression postes
1-2. Tableau des effectifs

2 – FINANCES PUBLIQUES
2-1. Demande de subvention au département (réfection Rue du Grand Port)
2-2. Amortissement de l’attribution de compensation d’investissement (ACI) 2020 : fixation d’une durée d’amortissement et neutralisation budgétaire de la dotation aux amortissements de l’ACI

3 – DOMAINE COMMUNAL
3-1. Longueur voirie communale

4 – INTERCOMMUNALITE
4-1. CLECT
4-2. Avenant n°2 à la convention constitutive du service commun « recherche de financements et assistance au montage de projets »

5 – SYDELA
5-1. Transfert de la compétence « réseaux et services locaux de communications électroniques »

6 – SAGE Estuaire de la Loire
6-1. Avis sur le projet de SAGE Estuaire de la Loire

7 - DIVERS